Rechercher_sur_le_site  
:: Développement
    économique
:: Apprentissage : 
   conseil & formation
:: Veille stratégique 
:: Formalités administratives 
:: Centre de formation
:: Zoom sur l'artisanat 
:: Alimentation 
:: Bâtiment 
:: Production 
:: Services 
:: Portraits et témoignages
:: Pour l'artisan
:: Pour apprendre un métier
:: Prix 
:: Paroles d'artisans
:: Les maîtres artisans
:: Le mot du Président 
:: Les missions
:: Le fonctionnement 
:: Organigramme 
:: Les élus 
:: Les commissions
:: Le budget 
:: Liens utiles 
:: Contactez-nous
:: Consulter la lettre en ligne 
 
:: LES COMMISSIONS ::


ASSEMBLEE GENERALE DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT

Sur convocation de leur Président les Membres Elus se sont réunis en Assemblée Générale le Lundi 30 Juin 2008, à 16 heures, au 21, Boulevard Jean d'Amou à Bayonne.

Participaient au titre des Personnalités :

  • Madame Souad LE GALL de la Délégation Régionale au Commerce et à l’Artisanat
  • Monsieur Joël MARION, du Conseil Général,
  • Monsieur Denis THOOR, Directeur du Centre d’Information et d’Orientation de Bayonne, représentant Monsieur l’Inspecteur d’Académie.

Participaient au titre des Elus :
Alain ARLA Jean François CLAVER Sauveur LAGOURGUE
Alain BARCELONA Patricia DEBOFFE Paul LAVIGNASSE
Christophe URRUTY Martine DUCASSE Michel LORDON
Bruno BOURG Patrick HOEGELI Daniel LOUBERE
Denis BRILLANT Marcel NOBLIA Louis MOUTENGOU
Bernard CAZALA Michel HIRABOURE Philippe PALLU
Philippe LABARRERE Christian PASCUAL

Etaient Absents ou Excusés :
Patrice BELLOCQ Eliane BOUCHER André BOUZET
Alain BOY Jean Jacques BURON Marie Thérèse CAPDOUZE
Régis DARRIEUMERLOU Bernard DUPONT Gérald FRANZETTI
Jean Pierre DUHALDE André MAYSTROU Serge ZUDAIRE
Daniel HAMEAU Didier HERTOUX Christian PRIEUR
Loïc PELTANCHE


Participaient au titre des Administratifs :
François GAY, Secrétaire Général, Directeur des Services,
Jean Bernard RODRIGUEZ, Secrétaire Général Adjoint,
KELLER Laurent, Directeur du Centre de Formation
Nicole AGOSTINI, Responsable du Service des Affaires Générales,
Christine CELAYA, Responsable du Service CAD,
Marie-Pierre CAHUZAC, Chef du Service Répertoire des Métiers et Centre de Formalités des Entreprises
Monique PONS, Chef du Service Formation Continue
Nathalie ROMANET, Chargée de Communication Marie Hélène ARIZTIA, Secrétaire,
Sylvie HOLMBLAT, Secrétaire.

M. Franck ENJUMET, représentant Monsieur GRAVIER Commissaire aux Comptes du Cabinet ACF Audit.

Le Président souhaite la bienvenue aux Membres élus et aux Personnalités présentes. Puis, Monsieur Alain Barcelona, Secrétaire Elu de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des P.A., procède à l’appel des Membres élus.

Le quorum étant atteint, l’assemblée peut délibérer valablement.

  • COMMUNICATION DU PRESIDENT

    Dans son introduction, le Président CAZALA met l’accent sur la période de turbulences que traverse l’économie française, qui incite l’Etat à engager une politique de réformes profondes. Son intervention porte plus particulièrement sur ces réformes qui vont avoir un impact sur le réseau des chambres de métiers et de l’artisanat, et des entreprises artisanales, avec la Révision Générale des Politiques Publiques –RGPP-.

Ensuite, le Président CAZALA propose de passer à l’ordre du jour :

  • APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 29 OCTOBRE 2007
    Le compte-rendu de l’Assemblée Générale Ordinaire du 29 octobre 2007 est approuvé à l’unanimité des Membres élus présents.
  • PRESENTATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
    Madame Patricia DEBOFFE présente les travaux de cette Commission.
    Aucune remarque particulière n’étant formulée, ce rapport est adopté à l’unanimité des Membres élus présents.
  • PRESENTATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES
    Madame Martine DUCASSE présente les travaux de cette Commission.
    Le Président CAZALA fait remarquer que le travail, important, en cours de réalisation avec le Conseil Général sur le Développement Durable, n’est pas noté sur ce rapport.
    Aucune autre observation n’étant formulée, le rapport de la Commission des Affaires Economiques est adopté à l’unanimité des Membres élus présents.
  • PRESENTATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION ENVIRONNEMENT ET DECHETS
    Monsieur Paul LAVIGNASSE présente les travaux de ce groupe de travail.
    Le rapport de la Commission Environnement et Déchets est adopté à l’unanimité des Membres élus présents.
  • PRESENTATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION METIERS D’ART
    Monsieur Jean-François CLAVER présente le rapport de cette Commission Métiers d’Art.
    Le rapport de la Commission Métiers d’Art est adopté à l’unanimité des Membres élus présents.
Le Président CAZALA remercie les rapporteurs et les Présidents de Commissions pour leurs travaux, et propose de passer à l’examen des budgets :
  • PRESENTATION DES REALISATIONS BUDGETAIRES DE L’EXERCICE 2007 ET DU BUDGET PREVISIONNEL RECTIFIE DE L’EXERCICE 2008 dont chaque Membre élu a été destinataire.
    Monsieur François GAY, Secrétaire Général, apporte les précisions nécessaires quant aux réalisations de l’exercice 2007 et au budget prévisionnel rectifié 2008.
    Un diaporama est projeté.
    Monsieur Philippe PALLU, Trésorier de notre Compagnie, présente les réalisations budgétaires de 2007 et le budget prévisionnel rectifié de 2008 (voir ci-dessous).
  • PRESENTATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION DES FINANCES
    Monsieur Alain ARLA présente le rapport de la Commission des Finances.
    Monsieur BRILLANT demande une précision quant à l’embauche d’un Directeur de la formation, s’agit-il d’une création de poste ou d’un remplacement ?
    Ce serait une création de poste lui répond le Président CAZALA.
  • PRESENTATION DU RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
    Intervention Monsieur Franck ENJUMET représentant le Commissaire aux Comptes de notre Compagnie :
    Après analyse de la situation comptable de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat, celui-ci n’a aucune réserve à formuler, si ce n’est la réserve habituelle concernant le fonctionnement des chambres de métiers et de l’artisanat concernant les dotations en amortissement qui ne sont pas portées en charges.
    Il certifie que les comptes et les réalisations budgétaires sont réguliers. Ce travail est fait avec beaucoup de sérieux, conclut-il.
    Cette intervention n’ayant suscité aucune remarque particulière, le Président CAZALA soumet à l’avis des Membres élus :

    • les réalisations budgétaires de l’exercice 2007
      Le Président Cazala demande aux Membres élus s’ils adoptent les réalisations budgétaires de l’exercice 2007.
      Les réalisations budgétaires de l’exercice 2007 sont approuvées à l’unanimité des Membres élus présents.
    • le budget prévisionnel rectifié de l’exercice 2008
      Le Président Cazala demande aux Membres élus s’ils adoptent le budget prévisionnel rectifié 2008.
      Le budget prévisionnel rectifié 2008 est adopté à l’unanimité des Membres élus présents.

  • NOMBRE ET NATURE DES EMPLOIS PERMANENTS DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES P.A.
    Chaque Membre élu est destinataire d'un exemplaire de ce document.
    Le Président CAZALA demande aux Membres élus s'ils adoptent le nombre et la nature des emplois permanents de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Pyrénées-Atlantiques.
    Aucune remarque particulière n'étant formulée, le document "Nombre et nature des emplois permanents de la Chambre de Métiers" est adopté à l'unanimité des Membres élus présents.
  • DELIBERATION POUR LE RENOUVELLEMENT DES COMMISSAIRES aux COMPTES :
    La Société ACF Audit ayant fait l’objet d’une Fusion/Absorption, le Président CAZALA propose le renouvellement des Commissaires aux Comptes pour 6 ans, comme suit :
    • la nomination de Pricewaterhouse Coopers Entreprises en qualité de Commissaire aux comptes titulaire ;
    • la nomination de Philippe OLAYA, associé de Pricewaterhouse Coopers Entreprises, en qualité de Commissaire aux Comptes suppléant.
    Cette délibération est adoptée à l’unanimité des membres élus présents.
  • INTERVENTION DE Madame Souad LE GALL, Déléguée Régionale au Commerce et à l'Artisanat d’Aquitaine.
    Madame LE GALL a bien entendu les inquiétudes suscitées par la RGPP, et la loi de modernisation de l’économie, au niveau des organismes consulaires et le tissu artisanal. Son intervention développe plus particulièrement ces points.
    Ensuite, un débat s’instaure entre les membres de l’assemblée et Madame LE GALL.
Tous les points de l’ordre du jour étant traités, la séance est levée

RAPPORT DU TRESORIER
REALISATIONS BUDGETAIRES 2007 ET PREVISIONNEL 2008


L’Assemblée Générale aura à se prononcer sur le budget réalisé 2007 et notre budget prévisionnel rectifié 2008.

Pour le réalisé 2007 l’exercice comptable se solde par un excédent de 344 436 euros.
Celui-ci s’explique par :

  • Un nombre croissant d’inscription au répertoire des métiers générant des ressources financières liées aux démarches administratives, des inscriptions aux stages de préparation à l’installation.
  • Notre solde entre les inscriptions et les radiations étant positif nous comptabilisons un nombre de taxes pour frais de chambre de métiers supérieur à nos prévisions.
  • Des reliquats de subvention au titre des années précédentes versées par notre chambre régionale des métiers et de l’artisanat ont été pris en compte sur l’année 2007.
  • Enfin, une action exceptionnelle avec des financements du fonds social européen a été réalisée en 2007.

Les autres postes restent conformes à nos prévisions.

En ce qui concerne le budget prévisionnel rectifié 2008
On peut remarquer :
  • pour les dépenses :
    • Une variation des frais pour la prise en charge des coûts de restauration de nos apprentis. Cette augmentation de charges est compensée par une subvention émanant du conseil régional.
    • L’intégration dans la masse salariale pour 2008 d’un poste de directeur de la formation, un poste à la formation continue et un agent d’entretien pour l’université des métiers à PAU.
  • pour les recettes :
    • une demande de subvention d’équilibre pour le fonctionnement de notre centre de formation d’apprentis auprès du conseil régional.
    • Des contrats de professionnalisation qui ont été transférés sur des contrats d’apprentissage en particulier pour des formations d’esthétiques.

Il est remarqué que notre budget prévisionnel 2008 est présenté à l’équilibre dans un contexte d’incertitude et une prudence d’appréciation de mobilisation de subventions et de ressources diverses.

Le Président Bernard CAZALA a soumis au vote des membres du bureau le budget réalisé 2007 et le budget prévisionnel rectifié 2008. Ces deux budgets ont été acceptés à l’unanimité des membres présents.